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Mentions

Mentions légales

Informations légales relatives au site troncdart.fr, édité par Menuiserie Sanchez SASU.

01

Éditeur du site

Le site troncdart.fr est édité par :

Raison sociale
Menuiserie Sanchez SASU
Forme juridique
SASU au capital de 1 000 €
Adresse
2090 Route de la Légion, Camp Major, 13400 Aubagne
Téléphone
04 42 82 61 02
Email
remi@menuiseriesanchez.com
SIREN
832 402 416
SIRET
832 402 416 00024
RCS
RCS Marseille n° 2017B04172
Code APE / NAF
4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC
TVA intracom.
FR72 832 402 416
02

Directeur de la publication

Rémi Sanchez, en sa qualité de président de Menuiserie Sanchez SASU.

03

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., Walnut, Californie, États-Unis. Site web : vercel.com .

04

Propriété intellectuelle

La marque Tronc d'Art est une marque verbale déposée par Menuiserie Sanchez SASU à l'INPI sous le numéro FR5012919, classe 20 (objets d'art en bois). Date de dépôt : 09/12/2023. Date d'enregistrement : 29/03/2024.

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, illustrations, plans, rendus 3D, code source des composants) est la propriété de Menuiserie Sanchez SASU. Toute reproduction, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

05

Données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée :

En phase actuelle (maquette), aucun formulaire n'est actif et aucune donnée personnelle n'est collectée par le site. La consultation des pages ne nécessite ni saisie d'informations, ni création de compte.

Lorsque le formulaire de commande sera mis en service, les données saisies (nom, email, téléphone, adresse de livraison, configuration choisie) seront utilisées exclusivement pour traiter la demande de devis. Elles ne seront ni cédées, ni vendues à un tiers.

Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à remi@menuiseriesanchez.com .

06

Cookies

Aucun cookie de mesure d'audience, de tracking ou de publicité n'est déposé par ce site. Pas de Google Analytics, pas de Meta Pixel, pas de cookies tiers.

Seuls des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site (le cas échéant) peuvent être utilisés. Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable.

07

Droit applicable

Droit français applicable. En cas de litige, les tribunaux de Marseille sont compétents.