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Informations légales relatives au site troncdart.fr, édité par Menuiserie Sanchez SASU.
Éditeur du site
Le site troncdart.fr est édité par :
- Raison sociale
- Menuiserie Sanchez SASU
- Forme juridique
- SASU au capital de 1 000 €
- Adresse
- 2090 Route de la Légion, Camp Major, 13400 Aubagne
- Téléphone
- 04 42 82 61 02
- remi@menuiseriesanchez.com
- SIREN
- 832 402 416
- SIRET
- 832 402 416 00024
- RCS
- RCS Marseille n° 2017B04172
- Code APE / NAF
- 4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC
- TVA intracom.
- FR72 832 402 416
Directeur de la publication
Rémi Sanchez, en sa qualité de président de Menuiserie Sanchez SASU.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., Walnut, Californie, États-Unis. Site web : vercel.com .
Propriété intellectuelle
La marque Tronc d'Art est une marque verbale déposée par Menuiserie Sanchez SASU à l'INPI sous le numéro FR5012919, classe 20 (objets d'art en bois). Date de dépôt : 09/12/2023. Date d'enregistrement : 29/03/2024.
L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, illustrations, plans, rendus 3D, code source des composants) est la propriété de Menuiserie Sanchez SASU. Toute reproduction, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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Droit applicable
Droit français applicable. En cas de litige, les tribunaux de Marseille sont compétents.